CONVENTION (13)
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Société Générale Particuliers : credit immobilier prêt convention né epargne salariale particulier p credit immobilier ; La banque en ligne permet de gérer son compte bancaire et sa carte de crédit. Vous trouverez des renseignements sur le prêt et le crédit bancaire, la bourse, la gestion de portefeu
ajouté le 2005/04/13 - 55582 hits - Signaler lien mort
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/credit immobilier Société Générale Particuliers : credit immobilier prêt conventionné epargne salariale particulier p
Est-ce possible ? # d'obtenir des renseignements concrets et neutres sur la nouvelle constitution européenne qui sera proposée au référendum... et comment se les procurer? #  "Alphée" a écrit dans le message de news: clr9g2$oi6$ 1@news.tiscali.fr ... > d'obtenir des renseignements concrets et neutres sur la nouvelle > constitution européenne qui sera proposée au référendum... et comment se > les procurer? Il suffit de lancer une recherche sur "traité constitutionnel" et vous n'aurez que l'embarras du choix. Vous aurez le traité lui-même en format pdf ainsi que des centaines d'analyses plus ou moins partisanes. Mais si vous trouvez quelqu'un qui vous propose une lecture neutre de ce texte, méfiez-vous, c'est un malhonnête. #  "Alphée" a écrit dans le message de news:clr9g2$oi6$1@news.tiscali.fr... > d'obtenir des renseignements concrets et neutres sur la nouvelle > constitution européenne qui sera proposée au référendum... et comment se les > procurer? http://european-convention .eu.int/docs/Treaty/cv00850.fr03.pdf En français, ce n'est sans doute pas la dernière version mais àpeu de choses près.... Tijl # En kiosque, format journal, entre 3 et 6 euros (pour un texte ne demandant aucun droit d'auteur ni recherche journalistisque, c'est assez gonflé, mais c'est vrai d'un autre côté qu'il n'y a pas de pub ). Sinon Internet "Alphée" a écrit dans le message de news: clr9g2$oi6$ 1@news.tiscali.fr ... > d'obtenir des renseignements concrets et neutres sur la nouvelle > constitution européenne qui sera proposée au référendum... et comment se > les procurer? > # "Etienne" wrote in message "Alphée" a écrit dans le message de news: > clr9g2$oi6$ 1@news.tiscali.fr ... > > d'obtenir des renseignements concrets et neutres sur la nouvelle > > constitution européenne qui sera proposée au référendum... et comment se > > les procurer? > Il suffit de lancer une recherche sur "
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/pret immobilier Est-ce possible ?
Retraites : le cadeau de Fillon aux femmes fonctionnaires ... # Malgré les promesses lors des négociations avec les syndicats (verbales, mais officielles néanmoins) concernant le maintien d'une année fictive de carrière par enfant mis au monde, le texte final contient désormais une restriction de taille : les enfants doivent nés avant titularisation ne sont plus pris en compte pour les départs àpartir de 2004. Résultat : en catastrophe, pour ne pas perdre cet avantage (et se retrouver avec un nombre d'années exigées majoré), de très nombreuses femmes professeurs ont dû, en catastrophe, liquider avant fin décembre ! ... Pour être réembauchées comme vacataires àcompter du 1/1/2004, car il faut bien assurer les cours !!! Et après on reprochera aux syndicats d'être responsables des pbs de l'EN !!!! Quand on pense que ce faux-cul ubuesque de Fillon rêve de remplacer Raffarin ! pitié ! - Amicalement. Retraites : un modèle mathématique simplifié Divertissements : casse-têtes divers Bridge : Convention s et Code en compétition Probabilités http://rene.albert1.free.fr Enlever NOSPAM dans l'adresse e-mail. #  "René ALBERT" a écrit dans le message de news:3fec1c68$0$17130$626a54ce@news.free.fr... > Malgré les promesses lors des négociations avec les syndicats > (verbales, mais officielles néanmoins) concernant le maintien > d'une année fictive de carrière par enfant mis au monde, le texte > final contient désormais une restriction de taille : les enfants > doivent nés avant titularisation ne sont plus pris en compte pour > les départs àpartir de 2004. > > Résultat : en catastrophe, pour ne pas perdre cet avantage (et se > retrouver avec un nombre d'années exigées majoré), de très > nombreuses femmes professeurs ont dû, en catastrophe, liquider > avant fin décembre ! ... > > Pour être réembauchées comme vacataires àcompter du 1/1/2004, > car il faut bien assurer les cours !!! >
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/pret immobilier Retraites : le cadeau de Fillon aux femmes fonctionnaires ...
assurance vie et non resident ? # J'ai lu ds un des derniers magazine Capital que cela etait interesant de souscrire une assurance vie si on est est non resisdent en France. Est-ce que qq sait un peu plus de details a ce sujet ? Que ce passe-t-il lorsqu'on rentre en France ? # "Peter" a écrit dans le message de news:vpl3c0l9kjn5oe99atle35f8kgbo3kcjie@4ax.com... > J'ai lu ds un des derniers magazine Capital que cela etait interesant > de souscrire une assurance vie si on est est non resisdent en France. > > Est-ce que qq sait un peu plus de details a ce sujet ? Que ce > passe-t-il lorsqu'on rentre en France ? en étant non résident fiscal en France au moment de la souscription, la fiscalité des rachats ou des décès est différente. En cas de rachat : la fiscalité depend de la convention liant la France et du pays d'imposition. exonération de CSG CRDS PS En cas de décès : Les capitaux ne sont pas soumis àl'article 990I du CGI qui prévoit une taxation de 20% au delàde 152 00 euros de capital versé par bénéficiaire (uniquement pour la part de capital découlant des primes versées apres octobre 1998) En ce qui concerne la taxation du 757B du CGI (fiscalité selon les règles de la dévolution successorale après abattement global de 30500 euros), de tête je ne m'en rappelle pas, je zieuterais ça au boulot demain #  "Estelle" a écrit dans le message de news:40c2f67d$0$26916$626a14ce@news.free.fr... > "Peter" a écrit dans le message de > news:vpl3c0l9kjn5oe99atle35f8kgbo3kcjie@4ax.com... > > J'ai lu ds un des derniers magazine Capital que cela etait interesant > > de souscrire une assurance vie si on est est non resisdent en France. > > > > Est-ce que qq sait un peu plus de details a ce sujet ? Que ce > > passe-t-il lorsqu'on rentre en France ? > > en étant non résident fiscal en France au moment de la souscription, la > fiscalité des rachats ou des décès est différente. > > En cas de rachat : > > la fiscali
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/pret immobilier assurance vie et non resident ?
Questions sur offre de prêt immobilier # Bonsoir, J'ai en ma possession une offre de prêt immobilier qui me pose un certain nombre de questions et notamment: - pourquoi me propose-t-on un prêt convention né alors que je ne l'ai pas sollicité ? Quels sont ses avantages ? - la modulation des mensualités fait référence àl'article R331-76 pour en fixer les conditions, quelles sont-elles ? - la domiciliation des revenus est stipulé ainsi : "l'emprunteur s'engage irrévocablement àfaire verser ses revenus àun compte...", est-ce que cela englobe forcément l'ensemble des revenus des emprunteurs ? Une question générale pour finir : l'acceptation d'une offre de prêt par l'emprunteur l'engage-t-il définitivement ou peut-il souscrire une autre offre ? Merci par avance # > J'ai en ma possession une offre de prêt immobilier qui me pose un certain > nombre de questions et notamment: > - pourquoi me propose-t-on un prêt convention né alors que je ne l'ai pas > sollicité ? Quels sont ses avantages ? réduction de la TLE (taxe locale equipement, àrégler à18 et 36 mois) > - la modulation des mensualités fait référence àl'article R331-76 pour > en fixer les conditions, quelles sont-elles ? legifrance est ton ami > - la domiciliation des revenus est stipulé ainsi : "l'emprunteur s'engage > irrévocablement àfaire verser ses revenus àun compte...", est-ce que > cela englobe forcément l'ensemble des revenus des emprunteurs ? ceux dont tu auras fourni la fiche de paie en tout cas > Une question générale pour finir : l'acceptation d'une offre de prêt par > l'emprunteur l'engage-t-il définitivement ou peut-il souscrire une autre > offre ? délai de rétractaction indiqué @+ Aurélien # Toutes les banques demandent la domiciliation des revenus.Cette clause a été jugée àplusieurs reprises abusive et réputée non écrite. Tu signes et tu fais ce que tu veux, sauf s'il existe une clause de
ajouté le 2010/07/21 - 1 hits - Signaler lien mort
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/pret immobilier Questions sur offre de prêt immobilier
chèquier # Bonjour, Je suis àla bpvf. J'utilise environ 2 chèquiers par an. A la dernière demande de chèquier, ils ont essayé de m'imposer l'envoi par courrier que j'ai refusé (c'est risqué et en plus faut payer). J'ai consulté la convention de compte disponible sur leur site web. Il est indiqué que les chèquiers sont soit retirés au guichet soit envoyés par courier simple ou recommandé selon ce que le client demande. J'ai donc ànouveau redemandé en leur citant cela, ils ont finit par acepter en disanr que c'étaitàtitre exceptionnel (un dialogue de sourd !). A la prochaine demande de chèquier ce sera sans doute le même topo. Qu'elles peuvent être les moyens de pression ? Votre avis ? Merci, Annie # "Annie" a écrit dans le message de news: bqn2j3$jf0$ 1@s1.read.news.oleane.net ... > Qu'elles peuvent > être les moyens de pression ? Votre avis ? Les menacer de changer de banque ; c'est aussi l'occasion de voir si, selon leur logiciel de scoring, tu es une bonne cliente ou non... Cordialement, - Dolly Prane # "Annie" a écrit : > Qu'elles peuvent être les moyens de pression ? Votre avis ? Leur rappeler simplement les termes de leur propre convention de compte. L'agence locale finira peut-être par s'en procurer un exemplaire pour le lire ... - Je ne sais pas où nous allons, mais je suis sûr que nous arriverons les premiers, car personne d'autre ne va dans la même direction (Iouri Ryzkov). # Dolly Prane wrote: > "Annie" a écrit dans le message de news: > bqn2j3$jf0$ 1@s1.read.news.oleane.net ... > > >>Qu'elles peuvent >>être les moyens de pression ? Votre avis ? > > > Les menacer de changer de banque ; c'est aussi l'occasion de voir si, selon > leur logiciel de scoring, tu es une bonne cliente ou non... > > Cordialement, > - > Dolly Prane > > Je suis devenue cliente chez eux parce qu'ils ont racheté mon prêt immobilier que ma banque précédente (CL) a refuser de négocier (j'av
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/pret immobilier chèquier
Usufruitier et nu-propriétaire : travaux # Mes parents (usufruitiers) occupent leur maison dont je suis devenu nu-propriétaire suite àune donation partage. Les portes et fenêtres de cette maison se dégradent et il devient indispensable de les remplacer pour conserver la valeur de la maison. Mais mes parents ne veulent pas en entendre parler ! Discussions sans fin !!! Q1 : comment faire exécuter ces travaux sans créer de problème ? Q2 : qui doit les financer, sachant que le coût de l'opération n'est pas un problème, ni pour eux, ni pour moi ? Merci pour vos conseils. # Bonsoir, les travaux de remplacement des portes et fenêtres sont àla charge exclusive de l'usufruitier (sauf convention contraire). Légalement, le nu-propriétaire n'est tenu que des travaux de grosses réparations énumérés àl'article 606 du code civil. Si vos parents ne veulent pas réaliser ces travaux, vous avez la possibité de les prendre àvotre charge. Les montants engagés seront intégralement déductibles de votre revenu global. Il existe une procédure pour obliger l'usufruitier àréaliser les travaux (au risque de se trouver déchu de son usufruit), mais àpriori, ce n'est pas votre souhait. http://www.patrimoine-et-conseils-provence.fr # Merci. Qu'entendez-vous par "entièrement déductibles de mon revenu global" ? Bien cordialement. # je suis locataire depuis le premier décembre dans une maison ou il n'y a pas de sanitaires. Le bail indique que le logement en a mais l'état des lieux de l'huissier précise qu'il n'y en a pas. L'usufruitière nous donne l'autorisation de faire les travaux de création de salle de bains avec condition de lui fournir des plans (fait par un architecte) pour qu'elle les valide. Elle a validé les plans mais sa fille qui est nu-propriétaire, et en très mauvais terme avec sa mère, exige d'avoir les papiers bail + plan pour donner son accord. Sinon elle menace de faire une contre expertise et d'
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/pret immobilier Usufruitier et nu-propriétaire : travaux
Assurance décès pret immobilier emprunteur atteint cancer... # Bonjour, Connaissez vous une compagnie d'assurances, ou courtiers, acceptant d'assurer le risque de décès une personne en cours de traitement pour soigner un cancer décelé en avril 2005... # belloy a escri : > Connaissez vous une compagnie d'assurances, ou courtiers, acceptant > d'assurer le risque de décès une personne en cours de traitement pour > soigner un cancer décelé en avril 2005... Essayez MutLog. PPHN # "belloy" a écrit : | Bonjour, | | Connaissez vous une compagnie d'assurances, ou courtiers, acceptant | d'assurer le risque de décès une personne en cours de traitement pour | soigner un cancer décelé en avril 2005... Un article vient de paraître et donne plein de conseils utiles. Voici le résumé: Le Particulier N° 995 - Décembre 2005 - - ARTICLE - p28 à 37 - - Assurer un prêt immobilier après un problème de santé Les banquiers n'accordent des prêts immobiliers que si leurs clients souscrivent une assurance décès-invalidité, en général fournie dans le cadre d'un contrat de groupe. Après avoir rempli un questionnaire médical le client peut se voir imposer des examens médicaux complémentaires par l'assureur. Celui-ci a toute latitude pour apprécier les risques médicaux des candidats à l'emprunt et, selon les cas, pour majorer les primes ou refuser d'assurer dans le cadre du contrat de groupe, sans avoir à motiver sa décision. Dans ce dernier cas, différentes alternatives sont à la disposition du candidat emprunteur : - dans le cadre de la convention Belorgey, les banquiers sont tenus de faire procéder à un second examen en vue de proposer un contrat d'assurance spécifique, avec un tarif et une couverture personnalisés. - l'emprunteur a la possibilité de souscrire une assurance collective indépendantes des banques (Association du cercle des assureurs des risques aggravés et techniques (Acarat) ou Mutuelle pour le logement (Mutlog)). - il peut également souscrire un contrat individuel auprès de courtiers, spéc
ajouté le 2010/07/21 - 0 hits - Signaler lien mort
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/pret immobilier Assurance décès pret immobilier emprunteur atteint cancer...
Question-test pour spécialites . # Quand on analyse le PIB, on le fait de 2 façons : - source des richesses produites ( sommation des tva produites par les entreprises) , - destination de ces richesses ( les secteurs institutionnels bénéficiaires) . Or, le PIB comprend le PIBM ( marchand ) et l'autre ( le non marchand comme dirait La Palisse ) . Essayons de faire la même analyse pour le PIB non marchand : qui le produit ( ça on sait : les administrations et assimilés ) . Mais où va cette richesse ? Quels en sont les bénéficiaires ? Et au passage, rappelez comment on le mesure . Combien en 2002 sur un total de 1520.8 ? #  "dlr-pierre" a écrit dans le message de news:c95qhr$qdv$1@news.tiscali.fr... > Quand on analyse le PIB, on le fait de 2 façons : > - source des richesses produites ( sommation des tva produites par les > entreprises) , > - destination de ces richesses ( les secteurs institutionnels bénéficiaires) > . > Or, le PIB comprend le PIBM ( marchand ) et l'autre ( le non marchand comme > dirait La Palisse ) . > Essayons de faire la même analyse pour le PIB non marchand : qui le produit > ( ça on sait : les administrations et assimilés ) . > Mais où va cette richesse ? Quels en sont les bénéficiaires ? > Et au passage, rappelez comment on le mesure . Combien en 2002 sur un total > de 1520.8 ? L'équilibre ressources-emplois est donné par l'égalité sommeVA + TVA + Droits de Douanes = Consommations Finales + FBCF + X - M La VA ( ou PIB ) non marchande est mesurée convention nellement par la somme des coûts de production ( salaires + Consommations Intermédiaires + Amortissements ) et des ventes résiduelles de l'Administration. Il est impossible d'affecter la valeur de cette production par type d'utilisateur car elle ne fait pas, par définition, l'objet d'un paiement direct sur le marché. Pour conserver l'équilibre ressources - emplois, on affecte donc la totalité de la production non marchande en cons
ajouté le 2010/07/21 - 0 hits - Signaler lien mort
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/pret immobilier Question-test pour spécialites .
Dernière minute : Fillon remplace G # Devant l'ardeur de Fillon àcomplaire au Baron Seillière et àsa clique d'ultra-libéraux, on vient d'assister àune première ... La très "gentille" CFE-CGC, outrée par les propositions Fillon que ce faux-cul ose qualifier de "loi de démocratie sociale", vient d'annoncer qu'elle n'engagera plus sa signature dans les accords de branche, et que son Président Confédéral va "demander àFrançois Hollande de s'engager àl'abroger en cas d'alternance politique". C'est surement en s'aliénant TOUS les salariés, cadres compris, qu'on va retrouver la croissance .... _ (*) ceci annule et remplace ma réponse àGreen (cf "la crise est finie ?") - Amicalement. Retraites : un modèle mathématique simplifié Divertissements : casse-têtes divers Bridge : Convention s et Code en compétition Probabilités http://rene.albert1.free.fr Enlever NOSPAM dans l'adresse e-mail. # M'en fout, je vais proposer mes services àl'aréopage du CE d'EDF ) "René ALBERT" a écrit #  "René ALBERT" a écrit dans le message de news:3fe33b50$0$24053$626a54ce@news.free.fr... > Devant l'ardeur de Fillon àcomplaire au Baron Seillière et àsa > clique d'ultra-libéraux, on vient d'assister àune première ... > > La très "gentille" CFE-CGC, outrée par les propositions Fillon > que ce faux-cul ose qualifier de "loi de démocratie sociale", > vient d'annoncer qu'elle n'engagera plus sa signature dans les > accords de branche, et que son Président Confédéral va "demander > àFrançois Hollande de s'engager àl'abroger en cas d'alternance > politique". > > C'est surement en s'aliénant TOUS les salariés, cadres compris, > qu'on va retrouver la croissance .... > _ On ne peut que ce féliciter que ce monsieur réalise le vieux reve socialiste, d'unir tous les travailleurs-) amicalement tijl #
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/pret immobilier Dernière minute : Fillon remplace G
Help, qui va mexpliquer ? # Non, c'est pas pour un devoir d'éco que j'aurais àrendre àcoyote dès qu'il sera prof. C'est simplement au sujet d'une bizarrerie qui, comme on dit, m'interpelle. On trouve anormal que ryanair rackette les régions pour subventionner son mode de transport. OK, why not ! Mais en même temps on trouve normal que la sncf leur demande la même chose pour les ter et tgv. Bon, admettons ! Le problème c'est qu'àce niveau de surréalisme, j'ai bien du mal àdonner un avis un peu plus poussé, car là, mes neurones tendent àse déconnecter. Je sens que cela va réjouir certains qui n'attendaient que cela. Mais enfin peut-être que d'autres, plus charitables et dont par ailleurs le cerveau tient mieux le choc, vont consentir àme dépanner. Oh devrait suffire d'une petite ligature des synapses, car c'est, même si ça n'en a pas l'air, du matériel de qualité ) # Le 14/11/03 15:07, PGreenfinch a écrit : > Non, c'est pas pour un devoir d'éco que j'aurais > àrendre àcoyote dès qu'il sera prof. C'est simplement > au sujet d'une bizarrerie qui, comme on dit, m'interpelle. > On trouve anormal que ryanair rackette les régions > pour subventionner son mode de transport. > OK, why not ! > Mais en même temps on trouve normal que la sncf > leur demande la même chose pour les ter et tgv. > Bon, admettons ! Tu oublies peut-être de comparer la taille de leurs clientèles respectives, et par la l'utilité publique de chacune ... Quel distrait ce Green - Amicalement. Retraites : un modèle mathématique simplifié Divertissements : casse-têtes divers Bridge : Convention s et Code en compétition Probabilités http://rene.albert1.free.fr Enlever NOSPAM dans l'adresse e-mail. #  "René ALBERT" a écrit > > Tu oublies peut-être de comparer la taille de leurs clientèles > respectives, et par la l'utilité publique de chacune ... > Quel distrait ce Green L'utilité publique
ajouté le 2010/07/21 - 0 hits - Signaler lien mort
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/pret immobilier Help, qui va mexpliquer ?
Barême 2007 # Pour couper court àla mauvaise foi de certains, je viens de mettre en ligne une version de ma feuille Excel IRPP2007 qui permet d'entrer un taux d'abattement sur pensions. Toujours avec l'exemple réel présaisi (IRPP = 9149), on trouve - avec un taux nul, on trouve toujours IRPP = 9790 (inchangé bien entendu par rapport àla version précédente), soit environ 7% de hausse par rapport à2005 - avec un taux de 0,1, on trouve IRPP = 8792, soit environ 7% de baisse d'impôt par rapport à2005. Il va de soi que tant que Bercy n'aura pas clarifié ce point pour les retraités (pour les salariés c'est OK) il serait prudent de choisir un taux nul ... PS : et on ne m'y reprendra pas àaider les gens - Amicalement. Fiabilité théorique (édition du 14/05/2005) : http://perso.wanadoo.fr/rene.albert6 / http://rene-albert.club.fr / [miroir] Retraites : un modèle mathématique simplifié Bridge : convention s et code en compétition, probabilités http://rene.albert1.free.fr / # Interessant. J ai mis aussi en ligne une etude sur le nouveau bareme : Cliquez ici #
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/pret immobilier Barême 2007
paiement des CP pas pris # Bonjour àtous la PME dans laquelle je travaille n'est affiliée àaucune convention collective, donc nous dépendons du code du travail purement et simplement. Il me reste 2 jours de CP àsolder avant fin mai. S'il ne m'est pas possible de les prendre, peut on les reporter après, ou peut on se les faire payer ? J'ai entendu dire que l'employeur etait obliger de s'assurer que tous les CP étaient pris (cf sécurité sociale). Pouvez vous m'aiguiller svp ? # Les CP doivent -être soldé avant le 31 Mai. L'employeur n'est pas obligé de vous les payer. #
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/pret immobilier paiement des CP pas pris
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